Hubert Collin

De: Collin (Hubert, François)
conservateur général du patrimoine, ayant atteint la limite d'âge
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2003-07-30"
JORFTEXT000000602461(source JORF)
radiation
11 Mars 200311/03/2003
De: Collin (Hubert, François)
conservateur général du patrimoine. Chevalier du 20 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-20"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
promotion
15 Mai 199915/05/1999
De: Collin (Hubert, François)
directeur des archives départementales de Meurthe-et-Moselle; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Collin (Hubert)
conservateur général, directeur des archives
Objet:
membres élus
Art. 3. - Les personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique
Suppléants
Groupe:
Culture siègent dans chaque commission d'évaluation scientifique
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000172622(source JORF)
désignation
11 Mai 199111/05/1991
De: Hubert Collin
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000534707(source JORF)
nomination
24 Février 199124/02/1991
De: Collin (Hubert)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine, les conservateurs en chef"
JORFTEXT000000344273(source JORF)
inscription
16 Janvier 199116/01/1991